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Marques déposées par LAURENT Armand
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DOMAINE DE VINSAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE VINSAS
LAURENT Armand

Numéro de dépôt :
1080953
Date de dépôt :
27/12/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Aubenas

Présentation de la marque DOMAINE DE VINSAS

Déposée le 27 décembre 1978 par LAURENT Armand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Aubenas), la marque française « DOMAINE DE VINSAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LAURENT Armand, domicilié(e) Quartier de Vinsas, 07700 BOURG SAINT ANDEOL. - France.

La marque DOMAINE DE VINSAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1080953.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DOMAINE DE VINSAS est expirée depuis le 27 décembre 1988.

LAURENT Armand a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU TILLEUL , DOMAINE DE VINSAS , DOMAINE DE VINSAS


LAURENT Armand - Quartier de Vinsas, 07700 BOURG SAINT ANDEOL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-031

Vins.